Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Location de véhicules avec chauffeurs
• Objet de la consultation : - La location de véhicules avec chauffeurs
  Les prestations sont réparties en 3 lots, attribués par marchés séparés.
  L'accord-cadre à bons de commande monoattributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Transports terrestres
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : NAVETTES RESTAURATION SCOLAIRE (variante autorisée)
  • Lot n°2 : NAVETTES INTRA-VILLE (variante autorisée)
  • Lot n°3 : DEPLACEMENTS EXTERIEURS (variante autorisée)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

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• Télécharger le règlement de la consultation (1.19 Mo)
• Télécharger le dossier de consultation (3.18 Mo)
Information :
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