Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Exécution des services de transports des personnes à mobilité réduite de la Métropole du Grand Nancy
• Objet de la consultation : La présente consultation a pour objet l’exploitation d’un service de transport à la demande (TAD) destiné aux personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite (TPMR), dénommé "Handistan", sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.
  
  Il est à noter que cette consultation comporte :
  - des considérations environnementales se traduisant par un critère de notation (dont le détail est donné au Règlement de la Consultation (RC)), ainsi que des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ;
  - des considérations sociales se traduisant par des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ;
  - une clause relative à la reprise de personnel, dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ;
  - une clause relative au respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité, dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le marché ayant pour objet l'exécution d'un service public.
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Transports terrestres
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Lot unique (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : xsmfjdv8

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (546.78 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (13.88 Mo)
• Télécharger cet avis (121.85 Ko)
Information :
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