Titre :
Fourniture et pose de toilettes publiques modulaires - COUR D’HONNEUR- CONTREXÉVILLE
Objet de la consultation :
Le présent règlement de consultation (RC) définit les modalités de passation du marché relatif à la fourniture et à la pose des toilettes publiques modulaires pour la commune de Contrexéville, d’une emprise au sol maximale de 20 m².
Les prestations du présent marché entrent dans le cadre d’un marché à procédure adaptée en application du Code de la Commande Publique.
Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
Type de marché : Travaux
Secteur d'activité : Travaux de construction ou de réhabilitation de batiments
Attention : Au moins une question a été répondue par l'acheteur, nous vous invitons à bien en prendre connaissance en téléchargeant le registre des questions/réponses ci-dessous.