Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Marché public de prestation d’assurance
• Objet de la consultation : Marché public de prestation d’assurance passé en groupement de commandes constitué entre la commune de La Bresse, le CCAS de La Bresse et la Régie Municipale d'Electricité La Bresse
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Assurance
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile - Ville (variante interdite)
  • Lot n°2 : Assurance Responsabilité civile - CCAS (variante interdite)
  • Lot n°3 : Assurance Responsabilité civile - RME (variante interdite)
  • Lot n°4 : Assurance Responsabilité civile des dirigeants - RME (variante interdite)
  • Lot n°5 : Assurance Protection fonctionnelle - VILLE et CCAS (variante interdite)
  • Lot n°6 : Assurance Protection juridique - Ville / CCAS et RME (variante interdite)
  • Lot n°7 : Assurance Automobile - Ville / CCAS et RME (variante interdite)
  • Lot n°8 : Assurance Dommages aux biens - Ville / CCAS et RME (variante interdite)
  • Lot n°9 : Assurance Cyber-risques - Ville et CACS (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : n5txuzjd

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le dossier de consultation (14.97 Mo)
• Télécharger le règlement de la consultation (437.8 Ko)
• Télécharger cet avis (9.81 Ko)
Information :
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