Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Convention de participation couvrant le risque « Santé »
• Objet de la consultation : Contrat d’assurance groupe Santé, à adhésion facultative des agents publics de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccara
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Assurance
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Lot unique (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : yjtrocxh

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (480.76 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (13.14 Mo)
• Télécharger cet avis (105.49 Ko)
Information :
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