Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Collecte et massification du courrier de la commune de Vandœuvre les Nancy et son CCAS
• Objet de la consultation : La présente consultation a pour objet de satisfaire aux besoins de traitement et de massification du courrier pour la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy et son Centre Communal d'Action Sociale.
  
  Les caractéristiques techniques principales du marché figurent au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le BPU.
  
  Lieu d'exécution : Hôtel de Ville, 7 rue de Parme 54 500 VANDŒUVRE-LES-NANCY;
  
  La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
  
  L’accord-cadre est composite et établi de la manière suivante:
  - Sous la forme d’un marché à prix forfaitaires pour la collecte du courrier (forfait mensuel)
  - Sous la forme d'un accord cadre avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 40 000 euros HT/AN.
  
  Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour la même durée. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Services des postes et télécommunications
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Lot unique (variante obligatoire)
    Collecte et massification du courrier de la commune de Vandoeuvre et de son CCAS
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (856.7 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (2.12 Mo)
• Télécharger cet avis (53.02 Ko)
Information :
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