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07/06/2026 - 10:59

Détail de la consultation

URBANISTE CONSEIL - MISSIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE EN URBANISME

Réf : VAND2615 Date de publication : 06/06/2026 Date limite de remise des plis : 07/07/2026 à 12h00

Description de la consultation :

  • Titre : URBANISTE CONSEIL - MISSIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE EN URBANISME
  • Objet de la consultation : Afin de réussir au mieux le développement des projets, en cours et à venir, portés par la Ville de Vandœuvre et de tout autre projet architectural ou d’aménagement urbain public ou privé, la Commune souhaite recourir à l’expertise d’un urbaniste conseil.

    La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
    L'accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125- 1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
    - Montant maximum : 150 000 € HT/AN

    Aucune variante n'est autorisée. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation.

    Le candidat ou son groupement devront obligatoirement être dotés des compétences suivantes :
    - Urbaniste (diplôme et expérience significative requis) ;
    - Ecologue (en capacité d’analyser l'impact des activités humaines sur l'environnement).
  • Mode de passation : Appel d'offres ouvert
  • Type de marché : Services
  • Secteur d'activité : Assistance technique
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : URBANISTE CONSEIL - MISSIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE EN URBANISME (variante interdite)
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.
  • Dématérialisation de la procédure :

    Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.