Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture d’enrobés bitumineux à chaud et à froid - 3ème Relance - Lot n°3
• Objet de la consultation : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture d’enrobés denses à chaud et à froid (stockable) et sur la fourniture d’enrobés à froid noir haute performance réactifs à l’eau, destinés à l’entretien de la voirie communale.
  Le présent marché est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de la notification par le titulaire.
  Seul le lot 3 est concerné par la présente consultation, le lot 1 ayant été attribué lors d'une précédente consultation et le lot 2 étant en cours de procédure.
  Le lot 3 est défini comme suit : Lot 3: Fourniture d’enrobés bitumineux à froid seau ou big bag - montant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre: 66 000€.
  
  Il s’agit donc de la relance du lot n° 3, déclaré sans-suite pour motif d’intérêt général lors de la précédente consultation, par décision n° D2026-0041, en date du 28 mai 2026.
  
  Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de réception de la notification par le titulaire
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Fournitures
• Secteur d'activité : Produits divers des industries extractives
• Lot(s) :
  • Lot n°3 : Fourniture d’enrobés bitumineux à froid seau ou big bag (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (825.29 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (1.6 Mo)
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Information :
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