Titre :
Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de véhicules d'occasion
Objet de la consultation :
Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) a pour objet de définir les conditions techniques relatives à la fourniture de véhicules d’occasion destinés aux services de la collectivité.
L’accord-cadre porte sur l’acquisition, au fur et à mesure des besoins, de véhicules d’occasion, incluant leur préparation, leur livraison et les garanties associées.
Les prestations donneront lieu à la passation de marchés subséquents
Mode de passation : Appel d'offres ouvert
Type de marché : Fournitures
Secteur d'activité : Produits de l'industrie automobile
Lot(s) :
Lot n°1 : Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de véhicules d'occasion (variante interdite)