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25/05/2026 - 08:37

Détail de la consultation

Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de véhicules d'occasion

Réf : 26F15 Date de publication : 24/05/2026 Date limite de remise des plis : 29/06/2026 à 16h30

Description de la consultation :

  • Titre : Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de véhicules d'occasion
  • Objet de la consultation : Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) a pour objet de définir les conditions techniques relatives à la fourniture de véhicules d’occasion destinés aux services de la collectivité.
    L’accord-cadre porte sur l’acquisition, au fur et à mesure des besoins, de véhicules d’occasion, incluant leur préparation, leur livraison et les garanties associées.
    Les prestations donneront lieu à la passation de marchés subséquents
  • Mode de passation : Appel d'offres ouvert
  • Type de marché : Fournitures
  • Secteur d'activité : Produits de l'industrie automobile
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de véhicules d'occasion (variante interdite)
  • Critères de jugement des offres :
    • Critère technique : 50%
    • Prix € TTC : 40%
    • Critère environnemental : 10%
  • Dématérialisation de la procédure :

    Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.