Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Étude d’élaboration SAGE Serre
• Objet de la consultation : L’objet du présent marché consiste, dans le cadre de l’élaboration du SAGE Serre, à réaliser la phase d’état des lieux du SAGE, telle que définie dans l’article R.212-36 du code de l’environnement (état initial, diagnostic global et élaboration des tendances et débats prospectifs), ainsi que d’accompagner la CLE dans le choix puis la rédaction de la stratégie, du PAGD, du règlement du SAGE. Une cartothèque sera également réalisée. Enfin, une évaluation environnementale du SAGE sera effectuée.
  
  Il s’agit d’un marché de prestation intellectuelle comportant 6 phases :
  - État initial et diagnostic global
  - Tendances et débats prospectifs
  - Établissement de la stratégie du SAGE
  - Rédaction des documents du SAGE et relecture juridique
  - Évaluation environnementale
  - Enquête publique
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Etudes
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Lot unique (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : gikagesg

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le dossier de consultation (45.38 Mo)
• Télécharger le règlement de la consultation (472.81 Ko)
• Télécharger cet avis (4.58 Ko)
Information :
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