Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Prestations de service relatives au transport de personnes
• Objet de la consultation : La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d’autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l’école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août).
  
  La Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d’Orient afin d’y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive.
  
  L’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels, fixés comme suit : Lot n°1: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne: 220 000€ HT - Lot n°2: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne : 220 000€ HT - Lot n°3: Transport de personnes pour la restauration scolaire : 150 000€ HT.
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Transports terrestres
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Transport de personnes dans l'agglomération troyenne (variante interdite)
  • Lot n°2 : Transport de personnes hors de l’agglomération troyenne (variante interdite)
  • Lot n°3 : Transport de personnes pour la restauration scolaire (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : giaxbbc6

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (758.54 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (2.56 Mo)
• Télécharger cet avis (804.14 Ko)
Information :
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