Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Etude de zonage d’assainissement pour 23 communes du territoire de la communauté de communes du Val de l’Aisne
• Objet de la consultation : La présente étude vise à revoir le zonage d’assainissement et la réaliser les études de zonage pluvial des communes suivantes : Allemant, Augy, Bazoches et Saint-Thibaut, Blanzy-Les-Fismes, Braye, Brenelle, Bruys, Cerseuil, Cys-la-Commune, Dhuizel, Jouaignes, Les Septvallons, Lhuys, Limé, Monampteuil, secteur « Filain » de la commune de Pargny-et-Filain, Pont-Arcy, Quincy-sous-le-Mont, Saint-Mard, Serval, Vauxtin, Villesavoye et Vuillery.
  
  Elle comprend les 4 volets prévus par l’article L2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et détaillés dans le CCTP.
  
  L’étude se déclinera en 2 phases :
  -Phase 1 : Définition du zonage assainissement et eaux pluviales
  -Phase 2 : Elaboration du dossier d’enquête et mise en enquête publique
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Assainissement, voirie et gestion des déchets
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Lot unique (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : kllri3fj

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le dossier de consultation (1.44 Mo)
• Télécharger le règlement de la consultation (428.55 Ko)
• Télécharger cet avis (6.62 Ko)
Information :
Vous devez être connecté pour répondre électroniquement ou poser une question à cette annonce.
Connectez vous | Pas encore inscrit ?