Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées
• Objet de la consultation : La présente consultation concerne : Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées.
  Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre :
  - Une partie forfaitaire pour la réalisation du schéma directeur telle que décrite au CCTP ;
  - Une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec maximum à 120 000€ HT, pour les prestations ponctuelles décrites au BPU.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Etudes
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Lot unique (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : xxxxxxdo

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (195.65 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (26.51 Mo)
• Télécharger cet avis (101.35 Ko)
Information :
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