Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de corbeilles à déchets et de cendriers
• Objet de la consultation : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de corbeilles à déchets et de cendriers, destinées à la collecte de déchets peu volumineux dans l’espace public, afin de contribuer à la propreté urbaine de la collectivité. L’accord cadre a donc pour objet la fourniture de ces équipements selon un modèle défini par la Ville de Troyes.
  
  Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en deux lots comme suit: Lot n°1: Fourniture de corbeilles à déchets: montant maximum annuel: 45 000€ HT - Lot n°2: Fourniture de cendriers potelets : montant maximum annuel: 25 000€ HT.
  
  Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande.
  
  Cet accord-cadre est conclu pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit tacitement 2 fois par période d’un an, soit une durée maximale de 3 ans.
  
  Les candidats devront OBLIGATOIREMENT fournir à l’appui de leur offre, pour les deux lots, des prototypes dont les descriptifs sont indiqués au sein des CCTP et du Règlement de la consultation.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Fournitures
• Secteur d'activité : Conteneur, poubelles
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Fourniture de corbeilles à déchets (variante autorisée)
  • Lot n°2 : Fourniture de cendriers potelets (variante autorisée)
• Critères de jugement des offres :
  • Coût des fournitures, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif : 50%
  • Valeur technique de l’offre, jugée au regard du prototype reçu : 40%
  • Valeur environnementale de l’offre, jugée au regard de la note environnementale fournie par le candidat : 10%

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (660.13 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (5.47 Mo)
• Télécharger cet avis (61.17 Ko)
Information :
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