Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - ETUDES ENVIRONNEMENTALES
• Objet de la consultation : OPERATION D’AMENAGEMENT POUR LA CREATION DE LA ZAC DE L’OMOIS EST A BEZU-SAINT GERMAIN
  Lot n°1 - Inventaires faune/flore 4 saisons - réf. N°26MODM01L1
  Lot n°2 - Procédures règlementaires - réf. N°26MODM01L2
  Le lot n°2 concerne la production des dossiers réglementaires :
  o Tranche ferme : Etude d’impact,
  o Tranche optionnelle n°1 : Dossier Loi sur l’Eau – niveau déclaration,
  o Tranche optionnelle n°2 : Dossier Loi sur l’Eau – niveau Autorisation,
  o Tranche optionnelle n°3 : Dérogation espèces protégés,
  o Tranche optionnelle n°4 : Défrichement pour les haies et coupes/abattages.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Etudes
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Inventaires faune/flore 4 saisons (variante interdite)
  • Lot n°2 : Procédures règlementaires (variante interdite)
    Etudes d'impact et autres types d'autorisations
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le dossier de consultation (2.46 Mo)
• Télécharger le règlement de la consultation (507.15 Ko)
• Télécharger cet avis (7.06 Ko)
Information :
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