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Détail de la consultation

TERRASSEMENT ET GESTION HORS SITE D'UNE POLLUTION CONCENTRÉE EN HYDROCARBURES DANS LES SOLS

Réf : VAND2607 Date de publication : 18/02/2026 Date limite de remise des plis : 13/03/2026 à 12h00

VANDOEUVRE-LES-NANCY

Description de la consultation :

  • Titre : TERRASSEMENT ET GESTION HORS SITE D'UNE POLLUTION CONCENTRÉE EN HYDROCARBURES DANS LES SOLS
  • Objet de la consultation : La présente consultation concerne des travaux de terrassement et la gestion hors site d'une dépollution concentrée en hydrocarbures dans les sols.

    La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
    L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
    Le montant maximum HT pour la durée du marché est de 330 000 € HT.

    Le marché est conclu à compter de la date de notification au titulaire et prendra fin à la réception des prestations ou à la levée des réserves émises par le maître d'ouvrage, le cas échéant. Le délais global pour l'exécution de l'ensemble des prestation est de 2 mois maximum.
  • Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
  • Type de marché : Travaux
  • Secteur d'activité : Travaux d'infrastructures
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : Lot unique (variante interdite)
      TERRASSEMENT ET DEPOLLUTION DES SOLS
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.

    • Dématérialisation de la procédure :

    Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.