Titre :
2026-10EP ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE VEHICULES LEGERS
Objet de la consultation :
La présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents pour l’achat de véhicules légers.
Conformément à l'article L2113-6 du Code de la commande publique, un groupement de commandes peut être constitué entre un ou plusieurs acheteurs. Un groupement composé de la Ville d'Epernay, du CCAS d’Epernay et de la Communauté d’Agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d'Epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations sont réparties en 3 lots.
Mode de passation : Appel d'offres ouvert
Type de marché : Fournitures
Secteur d'activité : Produits de l'industrie automobile
Lot(s) :
Lot n°1 : Véhicules thermiques et électriques neufs (variante interdite)
Véhicules thermiques et électriques neufs
Lot n°2 : Véhicules utilitaires thermiques d’occasion (variante interdite)
Véhicules utilitaires thermiques d’occasion
Lot n°3 : Véhicules particuliers thermiques d’occasion (variante interdite)
Véhicules particuliers thermiques d’occasion
Critères de jugement des offres :
Prix des prestations : 20%
Qualité : 60%
Performances en matière de protection de l'environnement : 20%