Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Tri et le conditionnement des déchets ménagers recyclables en provenance du territoire du SMTOM à Villers-la-Montagne
• Objet de la consultation : La présente consultation est lancée selon la procédure formalisée d’appel d’offres ouvert définie aux articles L.2124-2 et R.2124-21 du Code de la Commande Publique.
  Le présent marché porte sur le tri et le conditionnement des déchets ménagers recyclables massifié sur le site de Villers-la-Montagne du SMTOM.
  Le présent marché contient une Prestation Supplémentaire Eventuel (PSE) obligatoire ayant pour objet le transport des déchets issus des collectes sélectives d’emballages ménagers et de papiers en mélange (avec extension des consignes de tri à tous les emballages plastique) du site de MAXIVAL vers le(s)s centre(s)s de tri. Il appartient exclusivement au SMTOM d'exercer le droit d'activer la PSE en question, ou de s'en abstenir.
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Autres prestations de services
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Lot unique (variante autorisée)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : tgtydsdd

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (705.11 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (2.29 Mo)
• Télécharger cet avis (418.79 Ko)
Information :
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