Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Accord-cadre à marchés subséquents portant sur l’achat de produits en plastique ou en verre.
• Objet de la consultation : Accord-cadre à marchés subséquents passé par un pouvoir adjudicateur en vertu de l'article L2125-1, 1° et R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du code de la commande publique.
  
  L’accord-cadre est multi attributaire conclu (sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables) avec :
  • 3 titulaires pour le lot 1
  • 3 titulaires pour le lot 2
  • 3 titulaires pour le lot 3
  
  L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification et s’achève le 31 Décembre 2026.
  
  Le montant maximum de commandes pour la durée de l’accord-cadre est de :
  • 35 000,00 € HT pour le lot 1 ;
  • 10 000,00 € HT pour le lot 2 ;
  • 6 000,00 € HT pour le lot 3 ;
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Fournitures
• Secteur d'activité : Meubles et produits des industries diverses
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : PVC écoulement pour le bâtiment et la voirie. (variante interdite)
  • Lot n°2 : Sacs poubelle. (variante interdite)
  • Lot n°3 : Sacs à déjections canines. (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : vppkpwgu

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (174.02 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (265.84 Ko)
• Télécharger cet avis (111.78 Ko)
Information :
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