Titre :
Accord-cadre à marchés subséquents portant sur l’achat de produits d’épicerie.
Objet de la consultation :
Accord-cadre à marchés subséquents passé par un pouvoir adjudicateur en vertu de l'article L2125-1, 1° et R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du code de la commande publique.
L’accord-cadre est multi attributaire conclu (sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables) avec :
- 5 titulaires pour le lot 1
- 2 titulaires pour le lot 2
Durée de l’accord-cadre :
L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification et s’achève le 31 Décembre 2027.
Le montant maximum de commandes pour la durée de l’accord-cadre est de :
- 200 000,00 € HT pour le lot 1 ;
- 20 000,00 € HT pour le lot 2 ;
Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
Type de marché : Fournitures
Secteur d'activité : Produits des industries alimentaires
Lot(s) :
Lot n°1 : Produits d’épicerie (variante interdite)