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01/11/2025 - 03:47

Détail de la consultation

Accord-cadre à marchés subséquents portant sur l’achat de produits d’épicerie.

Réf : 20251005 Date de publication : 28/10/2025 Date limite de remise des plis : 28/11/2025 à 12h00

Description de la consultation :

  • Titre : Accord-cadre à marchés subséquents portant sur l’achat de produits d’épicerie.
  • Objet de la consultation : Accord-cadre à marchés subséquents passé par un pouvoir adjudicateur en vertu de l'article L2125-1, 1° et R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du code de la commande publique.

    L’accord-cadre est multi attributaire conclu (sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables) avec :
    - 5 titulaires pour le lot 1
    - 2 titulaires pour le lot 2


    Durée de l’accord-cadre :
    L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification et s’achève le 31 Décembre 2027.

    Le montant maximum de commandes pour la durée de l’accord-cadre est de :
    - 200 000,00 € HT pour le lot 1 ;
    - 20 000,00 € HT pour le lot 2 ;
  • Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
  • Type de marché : Fournitures
  • Secteur d'activité : Produits des industries alimentaires
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : Produits d’épicerie (variante interdite)
    • Lot n°2 : Produits bio (variante interdite)
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.
  • Référence DUME : fzy5shpi

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.