Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat de la Communauté de Communes de la Région de Rambervillers
• Objet de la consultation : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat de la Communauté de Communes de la Région de Rambervillers
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Etudes
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Lot unique (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : hssdojd8

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (410.82 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (18.14 Mo)
• Télécharger cet avis (405.52 Ko)
Information :
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