Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Marché public de prestation d'assurance
• Objet de la consultation : Le syndicat mixte du Grand Toulois procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Assurance
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (variante interdite)
  • Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle (variante interdite)
  • Lot n°3 : Assurance Protection juridique (variante interdite)
  • Lot n°4 : Assurance Automobile (variante interdite)
  • Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le dossier de consultation (10.31 Mo)
• Télécharger le règlement de la consultation (284.1 Ko)
• Télécharger cet avis (117.69 Ko)
Information :
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