Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : MARCHES D'ASSURANCES
• Objet de la consultation : Marchés d'assurances de la commune de Saulxures sur Moselotte pour la période 2026 2029
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Assurance
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Assurance responsabilité civile (variante autorisée)
  • Lot n°2 : Assurance protection fonctionnelle (variante autorisée)
  • Lot n°3 : Assurance automobile (variante autorisée)
  • Lot n°4 : Assurance des dommages aux biens (variante autorisée)
  • Lot n°5 : Assurance cyber-risques (variante autorisée)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (344.84 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (6.71 Mo)
• Télécharger cet avis (115.31 Ko)
Information :
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