Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Prestations d’élagage, d’abattage, d’essouchage et d’haubanage pour la Ville de Troyes Lot 2 : Prestations de taille de propreté et mise en sécurité
• Objet de la consultation : Le présent marché a pour objet l’entretien du patrimoine arboré de la ville de Troyes.
  Les prestations demandées comprennent les moyens humains et mécaniques, les fournitures, façons, manutentions et transports nécessaires à l’abattage, l’essouchage, l’élagage et la taille des arbres dans les différents parcs, squares, places, et espaces verts d’accompagnement de voirie publique.
  
  L’entreprise est tenue d’utiliser des produits biolubrifiants pour le fonctionnement du matériel de coupe à moteur thermique et devra prendre à sa charge l’élimination des déchets verts résultant de sa prestation et les faire valoir dans une filière de valorisation.
  
  La présente consultation concerne des prestations d’élagage et entretien sur patrimoine arboré.
  Il s’agit de la relance du lot n°2 de l’accord cadre mono-attributaire à bons de commandes décomposé en 5 lots initialement, ce lot n°2 ayant été résilié par la Ville de Troyes.
  
  Par délibération n°14 du Conseil Municipal en date du 4 juillet 2025, il a été décidé de relancer le lot n°2, objet de la présente consultation, uniquement pour la ville de Troyes.
  
  L’accord-cadre est mono-attributaire.
  Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande.
  Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° avec un montant maximum annuel fixé comme suit :
  Lot n° Montant maximum annuel
  Lot n° 2 : Prestations de taille de propreté et de mise en sécurité 100 000 € HT
  
  Il est expressément indiqué qu’en cas de reconduction de l’accord-cadre, le montant maximum annuel susvisé ne variera.
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Espaces verts
• Lot(s) :
  • Lot n°2 : LLot n° 2 : Prestations de taille de propreté et de mise en sécurité (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (569.66 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (2.24 Mo)
• Télécharger cet avis (491.27 Ko)
Information :
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