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Détail de la consultation

Mise à disposition de badges et mise en place d’un service de téléassistance dans les Résidences Personnes Agées du CMAS de la Ville de Troyes

Réf : 2025TELEASSISTANCE Date de publication : 12/08/2025 Date limite de remise des plis : 16/09/2025 à 17h00

Centre Municipal d'Action Sociale

Description de la consultation :

  • Titre : Mise à disposition de badges et mise en place d’un service de téléassistance dans les Résidences Personnes Agées du CMAS de la Ville de Troyes
  • Objet de la consultation : Le présent accord-cadre porte sur les prestations relatives à mise à disposition de badges et mise en place d’un service de téléassistance dans les Résidences Personnes Agées du CMAS de la Ville de Troyes.

    L’accord-cadre est mono-attributaire.
    Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande.

    Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum annuel fixé comme suit :
    Lots Montant maximum annuel de 20 000 € ht l’accord-cadre;
  • Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
  • Type de marché : Fournitures
  • Secteur d'activité : Machines et appareils électriques
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : Lot unique (variante interdite)
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.