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Détail de la consultation

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE COLIS DE NOEL POUR LES AINES DE LA VILLE DE TROYES

Réf : 202507211005 Date de publication : 04/08/2025 Date limite de remise des plis : 16/09/2025 à 17h00

Commune de Troyes

Description de la consultation :

  • Titre : ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE COLIS DE NOEL POUR LES AINES DE LA VILLE DE TROYES
  • Objet de la consultation : La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de colis de noël pour les ainés de la ville de Troyes.
    Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-2 alinéa 2° et R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique avec un minimum et un maximum fixés en quantité à: Quantité minimale: 3400 colis - quantité maximal: 4500 colis.
    Le prix unitaire d'un colis ne devra pas excéder 24,00 € TTC (livraison comprise). Pour le lot n°1, l’accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification (date de réception par le titulaire) jusqu’au 7 janvier 2026. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Délais et lieux de livraison indiqués à l’article 4.2 du CCP, dans la période prévisionnelle du 1er décembre 2025 au 10 décembre 2025 et impérativement entre 9h00 et 11h00. Les jours de livraison seront notifiés au titulaire dans les bons de commande. Fourniture d'échantillons : Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, un colis complet (se référer au règlement de la consultation).
  • Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
  • Type de marché : Fournitures
  • Secteur d'activité : Produits des industries alimentaires
  • Lot(s) : Lot unique
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.