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07/08/2025 - 13:54

Détail de la consultation

Gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier du Département des Vosges

Réf : S25029 Date de publication : 02/08/2025 Date limite de remise des plis : 05/09/2025 à 16h00

Description de la consultation :

  • Titre : Gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier du Département des Vosges
  • Objet de la consultation : La présente consultation concerne la gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier du Département des Vosges.
    Accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
    Les montants maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre sont définis comme suit : Lot 1 : 50 000 € HT. Lot 2, lot 3 : 100 000 € HT. Lot 4, lot 5 : 60 000 € HT.
    Chaque lot fera l’objet d’un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
  • Mode de passation : Appel d'offres ouvert
  • Type de marché : Services
  • Secteur d'activité : Espaces verts
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : Diagnostics et expertises
    • Lot n°2 : Abattages et élagages (Unités Territoriales Centre et Est)
    • Lot n°3 : Abattages et élagages (Unité Territoriale Ouest)
    • Lot n°4 : Plantations (Unités Territoriales Centre et Est)
    • Lot n°5 : Plantations (Unité Territoriale Ouest)
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.
  • Référence DUME : 2rgrerz2

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.