Titre :
Gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier du Département des Vosges
Objet de la consultation :
La présente consultation concerne la gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier du Département des Vosges.
Accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les montants maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre sont définis comme suit : Lot 1 : 50 000 € HT. Lot 2, lot 3 : 100 000 € HT. Lot 4, lot 5 : 60 000 € HT.
Chaque lot fera l’objet d’un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Mode de passation : Appel d'offres ouvert
Type de marché : Services
Secteur d'activité : Espaces verts
Lot(s) :
Lot n°1 : Diagnostics et expertises
Lot n°2 : Abattages et élagages (Unités Territoriales Centre et Est)
Lot n°3 : Abattages et élagages (Unité Territoriale Ouest)
Lot n°4 : Plantations (Unités Territoriales Centre et Est)