Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture d’enrobés bitumineux à chaud et à froid
• Objet de la consultation : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture d’enrobés denses à chaud et à froid (stockable) et sur la fourniture d’enrobés à froid noir haute performance réactifs à l’eau, destinés à l’entretien de la voirie communale.
  Le présent marché est passé pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de réception de la notification par le titulaire.
  
  Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en trois lots comme suit:
  - Lot 1: Fourniture d’enrobés bitumineux à chaud 0/6 et 0/10: montant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre : 66 000€ HT
  - Lot 2 : Fourniture d’enrobés bitumineux à froid 0/6 : montant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre: 66 000€
  - Lot 3: Fourniture d’enrobés bitumineux à froid seau ou big bag - montant maximum sur toute la durée de l'accord-cadre: : 66 000€.
  
  Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de réception de la notification par le titulaire.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Fournitures
• Secteur d'activité : Hydrocarbures naturels
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Lot n°1: Fourniture d’enrobés bitumineux à chaud 0/6 et 0/10 (variante interdite)
  • Lot n°2 : Lot n°2: Fourniture d’enrobés bitumineux à froid 0/6 (variante interdite)
  • Lot n°3 : Lots n°3: Fourniture d’enrobés bitumineux seau ou big bag (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • P¨rix des fournitures, notée sur 10 points au regard du montant du Détail Quantitatif Estimatif : 60%
  • Veleur environnementale de l'offre, notée sur 10 points : 40%

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (822.56 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (1.43 Mo)
• Télécharger cet avis (138.01 Ko)
Information :
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