Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Marché de presdtations d'assurances : dommages aux biens, protection juridique, protection fonctionnelle, responsabilité civile, flotte automobile
• Objet de la consultation : La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour les besoins du SDEV, pour deux ans : du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2027.
  
  Le marché est composé de 5 lots distincts, à savoir :
  - lot n° 1 : Dommages aux biens du SDEV
  - lot n° 2 : Protection juridique du Syndicat
  - lot n° 3 : Protection fonctionnelle des Elus et Agents du SDEV
  - lot n° 4 : Responsabilité civile et risques annexes du SDEV
  - lot n° 5 : Flotte automobile du SDEV
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Assurance
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Dommages aux biens du SDEV (variante interdite)
  • Lot n°2 : Protection juridique du Syndicat (variante interdite)
  • Lot n°3 : Protection fonctionnelle des Elus et Agents du SDEV (variante interdite)
  • Lot n°4 : Responsabilité civile et risques annexes du SDEV (variante interdite)
  • Lot n°5 : Flotte automobile du SDEV (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : dojjrbaj

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

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Attention :
Au moins une question a été répondue par l'acheteur, nous vous invitons à bien en prendre connaissance en téléchargeant le registre des questions/réponses ci-dessous.
• Registre des questions/réponses
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