Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Analyse des besoins sociaux
• Objet de la consultation : Le CCAS de Sedan souhaite mener une analyse des besoins sociaux (ABS) pour :
  • Répondre à l’obligation fixée par le décret n°2016-824 du 21 juin 2016, article R 121-3 du Code de l’action sociale et des familles
  • Objectiver les besoins de la population de la commune de Sedan
  • Alimenter les politiques sociales de la collectivité, dans la perspective du prochain mandat
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Missions
• Lot(s) : Lot unique
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : gvmorpym

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le dossier de consultation (1.89 Mo)
• Télécharger le règlement de la consultation (656.24 Ko)
• Télécharger cet avis (3.73 Ko)
Information :
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