Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Achat de véhicule d'occasion pour le compte de la Ville de Troyes - Relance du lot 1
• Objet de la consultation : Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’
  acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la
  ville de Troyes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les
  prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : En application de l’article R2113-
  1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner
  pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même
  opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un
  besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur.
  Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’
  accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de : Lot n°1 : Véhicules légers à
  motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à
  motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation
  thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à
  motorisation thermique d’occasion. ; 50 000 € HT.
  
  Les lots 2-3 et 4 ont été attribués. Il s'agit là de la relance du lot n°1 déclaré sans -suite par décision n° D2025-0037 du 28/05/2025. Il est précisé que le montant maximum
  annuel s’entend tout marchés subséquents confondus.
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Fournitures
• Secteur d'activité : Produits de l'industrie automobile
• Lot(s) : Lot unique
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (934.72 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (599.98 Ko)
• Télécharger cet avis (477.99 Ko)
Information :
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