Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Entretien des espaces verts de 5 sites du Conseil départemental des Vosges
• Objet de la consultation : La présente consultation concerne l’Entretien des espaces verts de 5 sites du Conseil départemental des Vosges.
  En application des dispositions de l’article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot n°2 est réservé à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L. 5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés.
  Les lots n°1, 2 et 4 sont des marchés à tranches passés en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les modalités d’affermissement des Tranches Optionnelles sont précisées au CCAP. Les lots n°3 et 5 sont des marchés ordinaires.
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Espaces verts
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Maison Natale de Jeanne d’Arc et Centre Johannique – DOMREMY-LA-PUCELLE
  • Lot n°2 : Basilique du Bois Chenu, Source des Fiévreux, WC public et chemin d’accès PMR – DOMREMY-LA-PUCELLE
  • Lot n°3 : MSVS de XERTIGNY
  • Lot n°4 : Archives départementales à EPINAL
  • Lot n°5 : Médiathèque départementale à EPINAL
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : kc6vkkkc

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

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Information :
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