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02/06/2025 - 18:33

Détail de la consultation

Entretien des Espaces Verts et Paysagers

Réf : M2025-06 Date de publication : 21/05/2025 Date limite de remise des plis : 23/06/2025 à 17h00

Description de la consultation :

  • Titre : Entretien des Espaces Verts et Paysagers
  • Objet de la consultation : La présente consultation concerne les prestations d’entretien des espaces verts et paysagers de la ville de Saint-André-les-Vergers.

    Conformément aux dispositions de l’article L2113-10, la présente consultation est allotie comme suit :
    - Lot 1 - Entretien des terrains sportifs naturels ;
    - Lot 2 - Entretien des terrains sportifs synthétiques ;
    - Lot 3 - Entretien des arbres : Tailles courtes ;
    - Lot 4 - Entretien des arbres : Tailles sanitaires ;
    - Lot 5 - Taille des haies ;
    - Lot 6 - Entretien des espaces verts communaux : lotissement Echenilly 4 ;
    - Lot 7 - Entretien des espaces verts communaux : avenue d’Echenilly et secteur Marivas ;
    - Lot 8 - Entretien des espaces verts communaux : zones industrielles ;
    - Lot 9 - Entretien des espaces verts communaux : route d’Auxerre et avenue Wilson ;
    - Lot 10 - Entretien des espaces verts : intervention ponctuelle ;
    - Lot 11 - Désherbage des allées principales du cimetière ;
    - Lot 12 - Entretiens des espaces boisés.

    S’agissant des lots 3 et 4, ils ont fait l’objet d’une procédure distincte en application de l’article R2122-8 du Code de la Commande Publique et ne sont pas concernés par la présente consultation.

    S’agissant du lot n°5, il fera l’objet d’une consultation ultérieure.

    S’agissant des lots 6 et 7, ce sont des lots réservés à des structures d’insertion par l’activité économique, conformément aux dispositions de l’article L2113-13 du Code de la Commande Publique.

    Chaque lot est constitutif d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires.

    Le titulaire sera consulté à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique sous réserves des dispositions ci-dessous.

    En application de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, les prestations de cet accord-cadre sont conclues avec les montants minimums et maximums fixés à l'article 1.4 du règlement de consultation.
  • Mode de passation : Appel d'offres ouvert
  • Type de marché : Services
  • Secteur d'activité : Espaces verts
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : Entretien des terrains sportifs naturels
    • Lot n°2 : Entretien des terrains sportifs synthétiques
    • Lot n°6 : Entretien des espaces verts communaux: lotissement Echenilly 4
    • Lot n°7 : Entretien des espaces verts communaux: avenue d'Echenilly et Secteur Marivas
    • Lot n°8 : Entretien des espaces verts communaux: zones industrielles
    • Lot n°9 : Entretien des epsaces verts communaux: route d'Auxerre et avenue Wilson
    • Lot n°10 : Entretien des espaces verts: intervention ponctuelle
    • Lot n°11 : Désherbage des allées principales du cimetière
    • Lot n°12 : Entretiens des espaces boisés
  • Critères de jugement des offres :
    • Prix des prestations : 60%
    • Valeur technique : 30%
    • Valeur environnementale : 10%

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.