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15/06/2025 - 06:20

Détail de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de potelets, barrières fixes et amovibles et de barrières tournantes

Réf : 202504081533 Date de publication : 13/06/2025 Date limite de remise des plis : 07/07/2025 à 17h00

Description de la consultation :

  • Titre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de potelets, barrières fixes et amovibles et de barrières tournantes
  • Objet de la consultation : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de potelets, barrières fixes et amovibles et de barrières tournantes destinés au remplacement de matériels existants ou à l'installation de dispositifs neufs, sur le domaine public et privé de la collectivité.

    La consultation vise à équiper les espaces publics de la commune en mobiliers urbains durables, fonctionnels et esthétiques, permettant d’améliorer le confort et la qualité de vie des usagers. Les mobiliers doivent répondre aux critères d’accessibilité, de sécurité, et de durabilité, tout en étant respectueux de l’environnement.

    Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en deux lots comme suit: Lot 1: Fournitures de potelets, barrières fixes et amovibles : montant maximum annuel : 50 000€ HT - Lot 2 : Fournitures de barrières tournantes : montant maximum annuel : 20 000€ .
    Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande.

    Cet accord-cadre est conclu pour une période d’un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit tacitement 2 fois par période d’un an, soit une durée maximale de 3 ans.

    Les candidats devront OBLIGATOIREMENT fournir à l’appui de leur offre, pour le lot n°1, deux échantillons dont les descriptifs sont indiqués au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières et du Règlement de la consultation.

    A titre indicatif, date prévisionnelle de notification: Septembre 2025
  • Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
  • Type de marché : Fournitures
  • Secteur d'activité : Produits du travail des métaux
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : Fournitures de potelets, barrières fixes et amovibles
    • Lot n°2 : Fournitures de barrières tournantes
  • Critères de jugement des offres :
    • Prix des fournitures, noté sur 100 point , jigé au regard du montant du Détail Quantitatif Estimatif : 60%
    • Valeur technique et environnementale de l'offre, notée sur 100 points, jugé au regard du mémoire tehcnique fourni par le candidat : 40%

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.