Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Accord-cadre relatif aux fournitures scolaires et de loisirs récréatifs.
• Objet de la consultation : L’accord-cadre est traité à bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2123-1, R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique.
  Le montant maximum annuel est de 30 000,00 € H.T.
  Fournitures destinées aux écoles, crèches et service jeunesse.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Fournitures
• Secteur d'activité : Papiers et cartons
• Lot(s) : Lot unique
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (614.33 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (1.76 Mo)
• Télécharger cet avis (105.41 Ko)
Information :
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