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05/05/2024 - 10:23

Détail de la consultation

Acquisition de matériels pour le Parc Départemental d'Instruments de Musique et de Matériels Scéniques

Réf : F24008 Date de publication : 23/04/2024 Date limite de remise des plis : 24/05/2024 à 16h00

Description de la consultation :

  • Titre : Acquisition de matériels pour le Parc Départemental d'Instruments de Musique et de Matériels Scéniques
  • Objet de la consultation : La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.

    Il s’agit d’un accord-cadre mixte avec 65 000 € HT minimum et 130 000 € HT maximum pour toute la durée du contrat, passé en application des articles L2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre :
    - Une partie à bons de commande pour les prestations définies au Bordereau des Prix Unitaires ;
    - Une partie à marchés subséquents pour les besoins d’autres fournitures.
    Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et de la conclusion de marchés subséquents.
  • Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
  • Type de marché : Fournitures
  • Secteur d'activité : Equipements de radio, télévision et communication
  • Lot(s) : Lot unique
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.
  • Référence DUME : rregzz8i

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.