Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : FOURNITURES SCOLAIRES ET PEDAGOGIQUES A DESTINATION DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE
• Objet de la consultation : La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Commune de VANDŒUVRE.
  
  Les caractéristiques des fournitures, objets du marché, sont définies au Cahier des Clauses particulières (CCP) ainsi qu’au Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U).
  Les lieux de livraison sont fixés à l’annexe 1.
  
  La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
  
  L'accord-cadre avec un montant minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique :
  - Montant minimum : 30 000 € HT/AN
  - Montant maximum : 65 000 € HT/AN
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Fournitures
• Secteur d'activité : Papiers et cartons
• Lot(s) : Lot unique
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (800.68 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (2.02 Mo)
• Télécharger cet avis (105.62 Ko)
Attention :
Au moins une question a été répondue par l'acheteur, nous vous invitons à bien en prendre connaissance en téléchargeant le registre des questions/réponses ci-dessous.
• Registre des questions/réponses
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