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Détail de la consultation

Réalisation des Aménagements Fonciers Agricoles Forestiers et Environnementaux (AFAFE) des communes de Charmois-Devant-Bruyères, La Baffe et Thaon-Les-Vosges (partie Girmont)

Réf : S24014 Date de publication : 16/04/2024 Date limite de remise des plis : 17/05/2024 à 16h00

Conseil Départemental des Vosges

Description de la consultation :

  • Titre : Réalisation des Aménagements Fonciers Agricoles Forestiers et Environnementaux (AFAFE) des communes de Charmois-Devant-Bruyères, La Baffe et Thaon-Les-Vosges (partie Girmont)
  • Objet de la consultation : La présente consultation concerne la réalisation des AFAFE des communes de Charmois-Devant-Bruyères, La Baffe et Thaon-Les-Vosges (partie Girmont). Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisés en 3 lots.
    Exécution par le Géomètre-Expert de l’opération d’AFAFE telles qu’elles sont prévues au titre II du Livre I du Code Rural, des communes de Charmois-Devant-Bruyères, La Baffe et Thaon-Les-Vosges (partie Girmont).
  • Mode de passation : Appel d'offres ouvert
  • Type de marché : Services
  • Secteur d'activité : Etudes
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : Commune de CHARMOIS-DEVANT-BRUYERES
    • Lot n°2 : Commune de LA BAFFE
    • Lot n°3 : Commune de THAON-LES-VOSGES (partie GIRMONT)
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.
  • Référence DUME : mdsydcdz

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.