Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Numérisation et océrisation de documents d’archives conservés aux Archives départementales
• Objet de la consultation : Accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
  
  L’accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
  
  Le montant total des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est défini comme suit :
  
  Minimum HT : 40 000,00 € Maximum HT : 200 000,00 €
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Reprographie, impression
• Lot(s) : Lot unique
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.
• Référence DUME : yegsxzkt

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (455.35 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (361.68 Ko)
• Télécharger cet avis (300.86 Ko)
Attention :
Au moins une question a été répondue par l'acheteur, nous vous invitons à bien en prendre connaissance en téléchargeant le registre des questions/réponses ci-dessous.
• Registre des questions/réponses
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