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31/08/2026 - 01:09

Détail de la consultation

Marché public de prestation d’assurance Groupement de Commandes CCMAD&MOSELLE

Réf : 2026-SCO-01 Date de publication : 30/08/2026 Date limite de remise des plis : 09/10/2026 à 12h00

Description de la consultation :

  • Titre : Marché public de prestation d’assurance Groupement de Commandes CCMAD&MOSELLE
  • Objet de la consultation : Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes :
    1-Communauté de Communes Mad & Moselle
    2-Commune de Arnaville
    3-Commune de Bayonville sur Mad
    4-Commune de Beaumont
    5-Commune de Bouillonville
    6-Commune de Charey
    7-Commune de Corny sur Moselle
    8-Commune de Dommartin la Chaussée
    9-Commune de Essey et Maizerais
    10-Commune de Euvezin
    11-Commune de Flirey
    12-Commune de Hannonville-Suzémont
    13-Commune de Jaulny
    14-Commune de Jouy aux Arches
    15-Commune de Limey-Rémenauville
    16-Commune de Mamey
    17-Commune de Mars la Tour
    18-Commune de Novéant sur Moselle
    19-Commune de Puxieux
    20-Commune de Rembercourt sur Mad
    21-Commune de Saint Julien les Gorze
    22-Commune de Seicheprey
    23-Commune de Thiaucourt-Regniéville
    24-Commune de Vilcey sur Trey
    25-Commune de Xammes
    26-Commune de Xonville
    27-Syndicat SIVM Esch au Mad
    28-SIEP Thiaucourt
    29-Commune de Hagéville
    Le coordonnateur de ce groupement de commandes est :
    Communauté de Communes MAD & MOSELLE
    2 Bis rue Henri Poulet
    54470 - THIAUCOURT-REGNIEVILLE
  • Mode de passation : Appel d'offres ouvert
  • Type de marché : Services
  • Secteur d'activité : Assurance
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (variante interdite)
    • Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle (variante interdite)
    • Lot n°3 : Assurance Protection juridique (variante interdite)
    • Lot n°4 : Assurance Automobile (variante interdite)
    • Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens (variante interdite)
    • Lot n°6 : Assurance Cyber-risques (variante interdite)
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.
  • Référence DUME : ytxpsddd
  • Dématérialisation de la procédure :

    Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.