Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Elaboration et modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole Relance lot n° 2 : Etude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, Annexes
• Objet de la consultation : Le présent marché a pour objet principal l’élaboration des documents d’urbanisme de Troyes Champagne Métropole notamment le relance du lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole.
  
  Conformément à l’article R.2113-4 du Code de la Commande Publique, les prestations du marché font l'objet d’une tranche ferme et 2 tranches optionnelles définies comme suit :
  Tranche ferme : Etude PLUI, Diagnostic agricole et Evaluation environnementale du PLUI
  -Étude du PLUI comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, annexes ;
  -Diagnostic agricole dont la synthèse sera intégrée au rapport de présentation du PLUi (le diagnostic complet sera annexé au rapport de présentation).
  -Évaluation environnementale du PLUi.
  Tranches optionnelles :
  -Tranche optionnelle n 1 : Étude dérogatoire à l’article L111-6 du Code de l’urbanisme (loi Barnier).
  -Tranche optionnelle n°2 : Réalisation de « plans de secteurs ».
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Etudes
• Lot(s) :
  • Lot n°2 : lot n° 2 concernant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Troyes Champagne Métropole. (variante interdite)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (747.25 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (3.92 Mo)
Information :
Vous devez être connecté pour répondre électroniquement ou poser une question à cette annonce.
Connectez vous | Pas encore inscrit ?