Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Prestation d’assurances
• Objet de la consultation : Prestation d'assurance pour la commune
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Assurance
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Assurance « RESPONSABILITE CIVILE » (variante autorisée)
  • Lot n°2 : Assurance « PROTECTION FONCTIONNELLE » (variante autorisée)
  • Lot n°3 : Assurance « PROTECTION JURIDIQUE » (variante autorisée)
  • Lot n°4 : Assurance « AUTOMOBILE » (variante autorisée)
  • Lot n°5 : Assurance « DOMMAGES AUX BIENS » (variante autorisée)
  • Lot n°6 : Assurance « CYBER-RISQUES » (variante autorisée)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (409.84 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (34.52 Mo)
• Télécharger cet avis (117.87 Ko)
Information :
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