Titre :
Accord-cadre à marchés subséquents portant sur l’achat d’équipement de construction.
Objet de la consultation :
Accord-cadre à marchés subséquents passé par un pouvoir adjudicateur en vertu de l'article L2125-1, 1° et R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12 du code de la commande publique.
L’accord-cadre est multi attributaire conclu (sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables) avec :
• 3 titulaires pour le lot 1
• 3 titulaires pour le lot 2
• 3 titulaires pour le lot 3
• 3 titulaires pour le lot 4
• 3 titulaires pour le lot 5
L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification et s’achève le 31 Décembre 2028.
Le montant maximum de commandes pour la durée de l’accord-cadre est de :
• 30 000,00 € HT pour le lot 1 ;
• 15 000,00 € HT pour le lot 2 ;
• 45 000,00 € HT pour le lot 3 ;
• 60 000,00 € HT pour le lot 4 ;
• 9 000,00 € HT pour le lot 5
Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
Type de marché : Fournitures
Secteur d'activité : Meubles et produits des industries diverses
Lot(s) :
Lot n°1 : Ouvrages moulés en fonte, borne incendie, réservoir matière plastique, bornes et fontaines. (variante interdite)
Lot n°2 : Revêtements de sol souples, revêtements muraux. (variante interdite)
Lot n°3 : Serrures pour le bâtiment, ferrures, équipements blindés, boîtes aux lettres, bancs. (variante interdite)
Lot n°4 : Baignoire métallique, articles sanitaires en matière plastique, articles sanitaires en céramique. (variante interdite)
Lot n°5 : Ouvrages de faîtage, gouttières et descentes en zinc ou cuivre. (variante interdite)