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14/09/2025 - 13:37

Détail de la consultation

SERVICES D’ASSURANCES POUR EPERNAY AGGLO CHAMPAGNE ET DIVERSES COMMUNES

Réf : 2025-32CA Date de publication : 20/07/2025 Date limite de remise des plis : 22/09/2025 à 12h00

Description de la consultation :

  • Titre : SERVICES D’ASSURANCES POUR EPERNAY AGGLO CHAMPAGNE ET DIVERSES COMMUNES
  • Objet de la consultation : Conformément à l’article L.2113-6 du Code de la Commande Publique, un groupement de commandes peut être constitué entre un ou plusieurs acheteurs.

    Un groupement composé de la Communauté d’Agglomération d’Epernay Coteaux et Plaine de Champagne (Epernay Agglo Champagne), de la Ville d’Epernay, du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) d’Epernay des communes d’Avize, de Blancs-coteaux, de Chouilly, de Cuis, de Magenta, de Mancy, de Mardeuil, de Villers-aux-bois a été constitué pour la passation du présent marché.

    La Communauté d’Agglomération Epernay Agglo Champagne est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes. Cependant, chaque membre du groupement procédera à la signature de son marché et à l’exécution technique et financière du contrat.
  • Mode de passation : Appel d'offres ouvert
  • Type de marché : Services
  • Secteur d'activité : Assurance
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : Lot 1 : Assurance des Dommages Aux Biens et des risques annexes EPERNAY AGGLO CHAMPAGNE (variante interdite)
    • Lot n°2 : Lot 2 : Assurance des Dommages Aux Biens et des risques annexes COMMUNE D’AVIZE (variante interdite)
    • Lot n°3 : Lot 3 : Assurance des Dommages Aux Biens et des risques annexes COMMUNE DE BLANCS COTEAUX et CCAS (variante interdite)
    • Lot n°4 : Lot 4 : Assurance des Dommages Aux Biens et des risques annexes COMMUNE DE CHOUILLY (variante interdite)
    • Lot n°5 : Lot 5 : Assurance des Dommages Aux Biens et des risques annexes COMMUNE DE CUIS (variante interdite)
    • Lot n°6 : Lot 6 : Assurance des Dommages Aux Biens et des risques annexes COMMUNE D’EPERNAY et CCAS (variante interdite)
    • Lot n°7 : Lot 7 : Assurance des Dommages Aux Biens et des risques annexes COMMUNE DE MAGENTA (variante interdite)
    • Lot n°8 : Lot 8 : Assurance des Dommages Aux Biens et des risques annexes COMMUNE DE MANCY (variante interdite)
    • Lot n°9 : Lot 9 : Assurance des Dommages Aux Biens et des risques annexes COMMUNE DE MARDEUIL (variante interdite)
    • Lot n°10 : Lot 10 : Assurance des Dommages Aux Biens et des risques annexes COMMUNE DE VILLERS AUX BOIS (variante interdite)
    • Lot n°11 : Lot 11 : Assurance des Responsabilités et des risques annexes élus (Tous les membres du groupement) (variante interdite)
    • Lot n°12 : Lot 12 : Assurance des Véhicules à Moteur et des risques annexes élus (Tous les membres du groupement) (variante interdite)
    • Lot n°13 : Lot 13 : Assurance de la Protection Juridique de la collectivité élus (Tous les membres du groupement) (variante interdite)
    • Lot n°14 : Lot 14 : Assurance de la Protection Fonctionnelle des agents et des élus (Tous les membres du groupement) (variante interdite)
    • Lot n°15 : Lot 15 : Assurance Tous Risques Expositions – musée (Ville d’Epernay) (variante interdite)
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.
  • Référence DUME : oggjfgwb

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.