Date et heure du portail :

22/07/2025 - 12:37

Détail de la consultation

Prestations de services d'assurance de l'opération de construction d’un groupe scolaire international intégrant des locaux mutualisés avec un accueil de loisirs et un espace intergénérationnel

Réf : AssuranceDOecole Date de publication : 18/07/2025 Date limite de remise des plis : 12/09/2025 à 17h00

Description de la consultation :

  • Titre : Prestations de services d'assurance de l'opération de construction d’un groupe scolaire international intégrant des locaux mutualisés avec un accueil de loisirs et un espace intergénérationnel
  • Objet de la consultation : La VILLE DE TROYES procède à une consultation en vue de souscrire des contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de construction d’un groupe scolaire international intégrant des locaux mutualisés avec un accueil de loisirs et un espace intergénérationnel qui constitue l'ensemble du marché.

    Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 2 lots.

    Lot n°1 : Assurance Dommages Ouvrage et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale
    Lot n° 2 : Assurance Tous Risques Chantier
  • Mode de passation : Appel d'offres ouvert
  • Type de marché : Services
  • Secteur d'activité : Assurance
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : Assurance Dommages Ouvrage et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale
    • Lot n°2 : Assurance Tous Risques Chantier
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.